Ce 01 septembre 2018, les nouvelles normes WLTP sont apparues.
Vous devez donc tenir compte des nombreux changements et ajustements concernant les variations des émissions de CO ², etc.
Les termes tels que WLTP, NEDC, NEDC2 sont constamment utilisés et cela peut-être incompréhensible.
Voitures de société en leasing et WLTP
Les gestionnaires de flotte commencent peu à peu à réaliser l’impact de la procédure WLTP (Worldwide Harmonised Light Vehicle Test Procedure). Depuis son introduction le 1/9/2018, cette procédure a déjà semé une grande confusion. En particulier pour les contrats de leasing, certains aspects méritent d’être épinglés.
Les tests plus stricts résultent pour presque tous les constructeurs en une émission de CO2 enregistrée (nettement) plus élevée. Les valeurs de CO2 mesurées selon la procédure WLTP peuvent être jusqu’à 30 % supérieures à celles établies selon la norme NEDC ! Il va sans dire que le coût d’une voiture de société s’en trouve considérablement augmenté. Jusqu’au 1/1/2020 (sous réserve), une mesure transitoire permet toutefois de recalculer la valeur WLTP en une valeur NEDC corrélée appelée NEDC 2.0. Les émissions ainsi obtenues sont donc en moyenne nettement inférieures (environ 10 % de plus que selon l’ancienne norme NEDC).
Quoi qu’il en soit, la valeur NEDC 2.0 fait dès à présent gonfler le budget de leasing. Fiscalement, le coût d’une voiture de société augmente dans des proportions significatives pour toutes les parties. La déductibilité fiscale diminue pour l’entreprise, tandis que la contribution patronale augmente au même titre que l’ATN (avantage de toute nature) du travailleur.
Que pouvez-vous donc faire, en tant que client, pour optimaliser votre contrat de leasing ? Si le contrat de votre parc automobile touche à sa fin et que les véhicules n’ont pas encore beaucoup de kilomètres au compteur, vous pouvez éventuellement envisager de prolonger le contrat existant. Si cette solution vous paraît une option, nous pouvons vous conseiller. Contactez-nous afin que nous puissions vous faire profiter de notre expertise.
Votre entreprise souhaite mettre en place une nouvelle solution, neutre du point de vue fiscal ? C’est faisable aussi. Sachez toutefois que les valeurs des émissions de CO2 ont augmenté pour presque tous les constructeurs. Plus que probablement, aucune option ne vous permettra donc d’éliminer totalement l’impact financier. Nous vous présentons en tout cas ici l’impact financier pour quelques véhicules de leasing standard.
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Valeur CO2 |
Valeur CO2 NEDC 2.0 |
Déductibilité fiscale « NEDC » |
Déductibilité fiscale « NEDC 2.0 » |
ATN « NEDC » |
ATN |
Renault Scenic Diesel |
104 |
126 |
90 % |
75 % |
141€/ |
187€/ |
Volvo V40 D2 |
89 |
122 |
90 % |
75 % |
109€/ |
157€/ |
BMW 518D |
110 |
116 |
80 % |
75 % |
256€/ |
309€/ |